Marque renouvelée - Marque en vigueur

FUSEX
DAT-Schaub France, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1388785
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2026

Présentation de la marque FUSEX

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque FUSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FUSEX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC , ALPHA


DAT-Schaub France, S.A.S. - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329445 - Publication au BOPI 2006-12-15

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation n°2080525 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623382 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08

Boyaux pour la fabrication de saucissons.